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Les conséquences du non

Que va-t-il se passer si le non l'emporte au référendum du 29 mai sur le projet de Traité constitutionnel européen ?

Ce livre propose :

  • De mesurer les conséquences du non avec deux des meilleurs experts français sur l'Europe, un juriste et un journaliste.
  • De comprendre les enjeux et motivations du non en évaluant ses implications prévisibles.
  • De faire un point politique et juridique du non en répondant aux questions du citoyen.

Des auteurs reconnus

Jean-Louis Clergerie, un des plus grands spécialistes français du droit européen, titulaire de la chaire Jean Monnet à l'université de Limoges. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages juridiques de référence sur l'Union européenne.

Gilbert Wasserman, est rédacteur en chef de la revue Mouvements et membre de la commission Europe d'Attac. Il est le co-auteur de La constitution européenne - Dix clés pour comprendre (La Découverte).

Titre Référendum - Les conséquences du non
Auteur(s) Jean-Louis Clergerie, Gilbert Wasserman
Editeur Editions d'Organisation
Parution 22 avril 2005
Edition 1ère édition
Nb de pages 84 pages
Poids 85 g
EAN13 9782708121119
ISBN13 978-2-7081-2111-9
ISBN10 2-7081-2111-1
  • Introduction
    • Rappels sur le Traité constitutionnel européen
    • Où en est le débat sur l'Europe ?
    • Les principaux arguments du oui et du non
  • Première partie - Les conséquences politiques du non
    • Aura-t-il des conséquences sur l'Europe sociale ?
    • Aura-t-il des conséquences sur la Charte des droits fondamentaux ?
    • Aura-t-il des conséquences sur la démocratisation des institutions ?
    • Fera-t-il reculer la perspective de l'Europe puissance ?
    • Fera-t-il reculer l'influence de la France en Europe ?
    • Aura-t-il des conséquences sur l'adhésion de la Turquie ?
    • Qui d'autre peut dire non en Europe et pourquoi ?
    • Fera-t-il exploser le paysage politique français ?
    • Et après ? Quelles sont les options politiques ?
  • Deuxième partie - Les conséquences juridiques du non
    • Le cadre juridique de la ratification du Traité constitutionnel : quelle est la question posée aux Français ?
    • Les scénarios en cas de victoire du non : le non va-t-il bloquer les institutions européennes ?
    • Historique des crises de l'Europe : le non signifie-t-il un coup d'arrêt à la construction européenne ?
    • Et après ? Quelles sont les options juridiques ?
  • Notes

Jean-Louis Clergerie

Jean-Louis Clergerie, maître de conférences de droit public, titulaire de la chaire Jean Monnet à l'Université de Limoges, où il est également responsable du DU "l'avocat et la pratique du contentieux européen", a également enseigné en tant que professeur-visiteur à l'Institut d'études européennes de l'Université libre de Bruxelles.

Visuel de Jean-Louis Clergerie

Gilbert Wasserman

Gilbert Wasserman, journaliste, rédacteur en chef de Mouvements et membre de la commission Europe d'Attac.

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