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Ce livre propose aux entreprises une analyse des questions
juridiques et sociales qu'elles devront affronter à
l'occasion du passage à l'euro. Ni traité théorique ni
catalogue de recettes, c'est un instrument de réflexion,
d'aide à la prise de décision .
Après un indispensable rappel du cadre de l'introduction de l'euro, les principaux enjeux juridiques et sociaux sont étudiés : les règles qui président à l'utilisation de l'euro pendant la période transitoire, le sort des contrats rédigés dans une monnaie remplacée par l'euro, la conversion en euro du capital des sociétés, les commandes publiques de l'Etat et des collectivités locales, etc.
Les questions sociales sont aussi abordées : le paiement des salaires en euro, l'établissement des bulletins de salaire en euro, l'information et la formation des salariés.
Chaque question est présentée en faisant référence de manière précise aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Les principaux textes concernant le passage à l'euro sont inclus, faisant de ce guide un véritable outil de travail.
Il sera utile non seulement aux juristes d'entreprises et à leurs conseils, mais également à toutes les personnes amenées à prendre des décisions dans l'entreprise : direction générale, commerciale, ressources humaines.
François-Olivier Manson , Docteur en droit, est en charge des questions juridiques à l'Institut de l'euro, un organisme de recherche, d'information et de formation sur l'euro. Il intervient dans les formations et colloques à destination des entreprises, des collectivités territoriales et des élus locaux.
Joselyne Studer-Laurens , est Membre Groupeuro, Expert conférencier réseau Team Europe créé par la Commission Européenne, Directeur Général du CTI (Centre de Techniques Internationales). Directeur de la collection L'euro en pratique
Après un indispensable rappel du cadre de l'introduction de l'euro, les principaux enjeux juridiques et sociaux sont étudiés : les règles qui président à l'utilisation de l'euro pendant la période transitoire, le sort des contrats rédigés dans une monnaie remplacée par l'euro, la conversion en euro du capital des sociétés, les commandes publiques de l'Etat et des collectivités locales, etc.
Les questions sociales sont aussi abordées : le paiement des salaires en euro, l'établissement des bulletins de salaire en euro, l'information et la formation des salariés.
Chaque question est présentée en faisant référence de manière précise aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Les principaux textes concernant le passage à l'euro sont inclus, faisant de ce guide un véritable outil de travail.
Il sera utile non seulement aux juristes d'entreprises et à leurs conseils, mais également à toutes les personnes amenées à prendre des décisions dans l'entreprise : direction générale, commerciale, ressources humaines.
François-Olivier Manson , Docteur en droit, est en charge des questions juridiques à l'Institut de l'euro, un organisme de recherche, d'information et de formation sur l'euro. Il intervient dans les formations et colloques à destination des entreprises, des collectivités territoriales et des élus locaux.
Joselyne Studer-Laurens , est Membre Groupeuro, Expert conférencier réseau Team Europe créé par la Commission Européenne, Directeur Général du CTI (Centre de Techniques Internationales). Directeur de la collection L'euro en pratique
