Les contrats de travail

Le droit social à l'usage des DRH

F.Signoretto- Les contrats de travail


Collection  Le droit social à l'usage des DRH
26 août 2002

Choisir le contrat de travail le mieux adapté

Le contrat de travail permet au salarié et à l'employeur de formaliser leur relation. C'est ce contrat qui définit la qualification du collaborateur, son salaire, mais aussi le lieu et le temps de travail. Il intègre éventuellement des clauses : de mobilité, d'objectifs, de non-concurrence...
Malgré la loi, les règlements et les accords collectifs, l'employeur et le salarié disposent d'une latitude non négligeable pour particulariser leur accord. L'objectif de ce guide est d'aider les parties à choisir et à rédiger le contrat le mieux adapté à leur situation en toute légalité. Pour cela :

  • il décrit d'une manière pédagogique les mécanismes de fonctionnement des différents contrats de travail proposés par le droit français ;
  • il donne toutes les clés pour enrichir le contrat de clauses adaptées aux particularités des fonctions du salarié et aux caractéristiques de l'entreprise ;
  • il fournit les modèles de contrats et de clauses.

CD-ROM, CONFIGURATION REQUISE :

  • PC avec processeur Pentium, 32 Mo de RAM
    Système d'exploitation Windows 9x ou supérieur
  • Macintosh avec processeur PowerPC Gx, 32 Mo de RAM
  • Système d'exploitation MacOS 8.5 ou supérieur
  • Le logiciel Microsoft Word 97 ou supérieur
    est nécessaire à la consultation des documents.

Sommaire
Partie 1 : Pourquoi conclure un contrat de travail ?
  • Raison d'être du contrat de travail
  • Conditions de validité d'un contrat de travail
Partie 2 : Quel contrat choisir pour embaucher ?
  • Le contrat à durée indéterminée
  • Le contrat à durée déterminée
  • Le contrat de travail temporaire
  • Le contrat de travail à temps partiel
  • Le contrat de travail intermittent
Partie 3 : Les contrats bénéficiant d'aides financières
  • Des contrats de travail en alternance pour les jeunes
  • Des contrats de travail pour l'insertion des demandeurs d'emploi en difficulté
Partie 4 : Adapter le contrat de travail
  • La liberté de conclure de clauses contractuelles
  • La période d'essai
  • Les clauses de forfaits de salaire
  • Les clauses relatives à la rémunération
  • Les clauses particulières relatives à l'exécution du travail
  • Les clauses particulières relatives à la rupture du contrat de travail
Annexes
  • Modèles de contrat de travail
  • Modèles de clauses
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